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Dernière mise à jour : septembre 2026

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L'accès est libre et gratuit. Kilvern se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment.

Article 3 · Contenu

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Article 4 · Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à un usage conforme à la loi et à la destination du site. Toute utilisation frauduleuse est interdite.

Article 5 · Propriété intellectuelle

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Article 6 · Liens externes

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Article 7 · Modification

Kilvern peut modifier les présentes conditions à tout moment, avec effet dès publication.

Article 8 · Droit applicable

Droit français.

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