Dernière mise à jour : septembre 2026
Les présentes conditions régissent les relations entre Kilvern Brand Studio (le Prestataire) et tout client (le Client) dans le cadre des prestations de stratégie de marque et d'identité visuelle.
Audit de marque (forfait), packs d'identité de marque Essentiel et Complet (forfaits), création de site web (devis selon périmètre) et Brand Advisory (abonnement mensuel). Le périmètre exact de chaque mission est précisé dans le devis.
Toute prestation fait l'objet d'un devis. La commande est ferme et définitive à réception de l'acompte ou de la signature du devis.
Les prix affichés sont TTC. Les packs d'identité et la création de site web peuvent être réglés en deux fois : 50 % au démarrage, 50 % à la livraison. L'audit se règle en une fois au lancement. Le Brand Advisory est facturé mensuellement, en début de mois.
Les délais indiqués démarrent à réception du brief complété et courent en jours ouvrés. Un retard dans la transmission des éléments ou des validations décale le calendrier d'autant.
Chaque mission inclut le nombre de cycles de révision indiqué dans le devis. Toute révision supplémentaire est facturée 250 €.
Les droits sur les créations sont cédés au Client à titre exclusif après règlement intégral. Le Prestataire se réserve le droit de présenter le projet dans son portfolio, sauf accord écrit contraire.
L'abonnement est conclu pour une durée minimale de trois mois, puis résiliable par l'une ou l'autre partie avec un préavis de trente jours.
Droit français. À défaut de résolution amiable, compétence des tribunaux du ressort du domicile du Prestataire.